Vente avec redevance

Vendredi 7 Septembre 2012



Vente avec redevance
Nous conseillons à nos adhérents de déclarer les ventes avec redevance en remplissant la convention mise en place par la SECF & non sur papier libre. Cette vente sera ainsi enregistrée auprès du Cheval Français & paraîtra au Bulletin Officiel. Vous pouvez vous procurer ce document en téléchargeant la pièce jointe.

vente_avec_redevance.pdf VENTE AVEC REDEVANCE.pdf  (163.17 Ko)



SEDJ Domaine de Grosbois





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